Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAYES
Société dite: C.I. HAYES INC.

Numéro de dépôt :
1065835
Date de dépôt :
05/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HAYES

Déposée le 5 septembre 1978 par C.I. HAYES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HAYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: C.I. HAYES INC., domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Rhode Island (E.U.A.), 800 Wellington Avenue, Cranston, Etat de Rhode Island, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

La marque HAYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque HAYES est expirée depuis le 5 septembre 1988.

C.I. HAYES INC a également déposé les autres marques suivantes : HAYES


Société dite: C.I. HAYES INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de Rhode Island (E.U.A.), 800 Wellington Avenue, Cranston, Etat de Rhode Island, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014

Installations et appareils d'éclairage, de réfrigération, de ventilation, de séchage, de distribution d'eau, de production de vapeur, de cuisson, de chauffage et notamment appareillage électrique de traitement de matériaux par la chaleur.